Election du Conseil national : modalités du scrutin

L'élection du collège des adhérents au Conseil national du Mouvement Démocrate aura lieu du mardi 14 au vendredi 24 juin prochain par Internet.

Un e-mail sera envoyé aux adhérents quelques jours avant l'ouverture du scrutin, avec leur identifiant et mot de passe, qui leur permettront de voter. Pendant le scrutin, une ligne téléphonique dédiée sera mise en place au siège du Mouvement Démocrate pour répondre aux adhérents qui auraient des difficultés techniques pour voter.

Le collège des adhérents est composé de 180 membres élus au scrutin de liste régionale à la représentation proportionnelle à la plus forte moyenne. La répartition du nombre de sièges accordés à chaque région et aux Français de l'étranger est indiquée à la fin de cet article.

ETES-VOUS ELECTEUR ?

- si vous avez cotisé en 2008 ou avant et n'avez pas cotisé en 2011 avant le 14 mars dernier, vous ne pourrez pas voter pour cette élection;
- si vous avez cotisé en 2009 et/ou en 2010 et êtes à jour de cotisation 2011 au moment du vote, vous êtes électeur;
- si vous êtes un nouvel adhérent de 2011 qui a adhéré avant le 14 mars (c'est-à-dire 3 mois avant le scrutin) vous êtes également électeur.

APPEL A CANDIDATURES

Les listes doivent présenter alternativement un homme et une femme. Elles doivent comporter autant de candidats que de sièges à pourvoir, auxquels s'ajoute un nombre de suppléants égal à 10 pour cent du nombre de sièges à pourvoir (arrondi à l'entier supérieur).

Il s'agit bien de listes régionales : aucune liste ne peut comprendre plus de la moitié de candidats adhérant d'un même département (sauf dans les régions comprenant deux départements).

A noter : pour être éligible, il est nécessaire d'être inscrit sur les listes électorales.

Les listes, accompagnées de leur profession de foi devront être envoyées à l'adresse elections-internes@lesdemocrates.fr avant le vendredi 27 mai à 17h.

Les listes et la profession de foi devront être fournies dans un même fichier modifiable (d'un poids inférieur à 5 Mo), comprenant :
- un "bulletin de vote" en format A4 (recto) mentionnant le nom de la liste, le nom, le prénom et le département de chaque candidat (titulaire et suppléant), dans l'ordre d'apparition sur la liste;
- la profession de foi en format A4, maximum recto-verso.

Une acceptation de candidature de chaque candidat, mentionnant le numéro d'ordre sur la liste, devra être jointe à ce document.

DEROULEMENT DE LA CAMPAGNE

Le bureau exécutif se chargera de l'envoi de la profession de foi et du bulletin de vote aux adhérents figurant sur la liste électorale.Les listes qui le souhaitent pourront également nous faire parvenir un email (sans pièce jointe) qui sera transmis aux adhérents figurant sur la liste électorale. Les délégués départementaux seront chargés de veiller à l'information des adhérents ne disposant pas de moyens informatiques et de faciliter leur vote.

REPARTITION DU NOMBRE DE SIEGES PAR REGION