Compte-rendu du Conseil national du 8 juin 2008

Le Conseil national s'est réuni dimanche 8 juin à 15 heures à la Maison de la Chimie.

>> Conformément aux statuts, le conseil national s’est prononcé sur la stratégie à adopter pour les élections européennes de 2009. Le Mouvement Démocrate existe parce qu’il porte un projet de société différent des autres mouvements politiques. Cette originalité de notre projet, et en particulier du projet européen, justifie la présence de listes indépendantes aux élections européennes de 2009.

A l’unanimité, il a été décidé que le Mouvement démocrate présentera aux élections européennes de 2009 des listes autonomes pour un projet différent dans l’ensemble des circonscriptions.

>> Il a tout approuvé la création par le Président du Mouvement démocrate de 6 vice-présidences et de fonctions de secrétaires nationaux du Mouvement démocrate.

>> Le Conseil a ensuite procédé à l’élection des membres du Comité de conciliation et de contrôle. Il a été proposé l’élection d’un CCC jusqu’au 31 décembre 2008. Devant le nombre de candidatures reçues, a également été décidée l’audition de l’ensemble des candidats dans la perspective de l’élection du CCC compétent à partir du 1er janvier 2009.

- Sur proposition du Bureau exécutif, ont été élus membres du Comité de conciliation et de contrôle compétent jusqu’au 31 décembre 2008 : Philippe ARNAUD, Denis BADRE, Didier BARIANI, Fabienne FAURE, François FLORES, Olivier HENNO, Danielle JEANNE, François-Xavier de PERETTI et Claude RAMBAUD. Suppléants : Séverine de COMPREIGNAC, Kévin IZORCE, Agnès SINDOU-FAURIE.

>> Gilles ARTIGUES a été élu Médiateur des adhérents.

>> Le Conseil a ensuite procédé à l’audition des candidats au poste de secrétaire du Conseil national, puis à leur élection au scrutin secret.
Ont été proclamé élus : Céline ALLEAUME, Christophe MADROLLE et Edith GUCCINI.

>> Le Conseil national a ensuite établi un calendrier pour la consultation des adhérents décidée par François Bayrou. Les textes devront être établis avant le 20 juin, pour diffusion aux adhérents dans la semaine qui suit. Le vote devra avoir lieu avant le 10 juillet. Le Comité de conciliation et de contrôle publiera les résultats de la consultation.

- En application de l’article 17 du règlement intérieur, le Conseil national a voté les 2 résolutions suivantes :

Résolution 1

Le Conseil national, dans sa réunion du 8 juin 2008, fixe au samedi 27 septembre 2008 la date des élections dans chaque département pour :
    - la présidence départementale,
    - le conseil départemental,
    - la conférence nationale.
Le Conseil national confie au Comité de conciliation et de contrôle la coordination de ces élections.

Résolution 2

Le Conseil national, dans sa réunion du 8 juin 2008, fixe comme suit la procédure d’adoption des règlements intérieurs départementaux :
    - Les instances départementales provisoires adoptent le règlement intérieur départemental avant le 30 juin 2008 ;
    - Le règlement intérieur départemental est ensuite transmis au Comité de conciliation et de contrôle qui vérifie sa conformité au règlement intérieur national dans la semaine qui suit sa réception ;
    - Les instances départementales provisoires peuvent saisir pour avis le comité de conciliation et de contrôle préalablement à l’adoption du règlement intérieur départemental.